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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINAGES SCHWARZENBACH
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SOIELYNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOIELYNE
MOULINAGES SCHWARZENBACH Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1284363
Date de dépôt :
17/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2014

Présentation de la marque SOIELYNE

Déposée le 17 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINAGES SCHWARZENBACH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOIELYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOULINAGES SCHWARZENBACH domicilié(e) 27 bis, boulevard Gambetta,38110 LA TOUR DU PIN (dossier no 2265134) - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 112 845 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2265134) - 69006 - France.

La marque SOIELYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOIELYNE est expirée depuis le 17 septembre 2014.

MOULINAGES SCHWARZENBACH a également déposé les autres marques suivantes : SOIELYNE , ACELYNE


MOULINAGES SCHWARZENBACH Société par actions simplifiée - 27 bis, boulevard Gambetta,38110 LA TOUR DU PIN (dossier no 2265134) - 38110 - France - SIREN 309112845


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2265134) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mai 2004 n°2265134 - Publication au BOPI 2004-05-12

Renouvellement sans limitation n°2033873 - Publication au BOPI 1994-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de nature juridique n°399687 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 2 octobre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°190076 - Publication au BOPI 1995-10-02

Des articles textiles.